Musée de Symbologie maçonnique de Florence MUSMA
S T A T U T O
R E G O L A M E N T O
Article 1 - Constitution
1.Le Franceschini S.A.S. di Cristiano Franceschini e C., dont le siège social est à Florence 50124, Via dell’Orto 7, C.C.I.A.A. Firenze REA n ° 602796 TVA / Code des impôts 06129260482 dirige et supervise l'exposition, la conservation, la restauration, les activités de conservation du Musée de Symbologie maçonnique de Florence, également appelé MUSMA avec logo enregistré, reproduit ci-dessous:
Article 2 - Fondateurs
1. Le MUSEE de Symbologie Maçonnique de Florence MUSMA
est conçue et créée à l'initiative de Cristiano Franceschini et sera dirigée par la société Franceschini S.A.S. de Cristiano Franceschini et C., créé en partenariat avec les filles Annalena, Lavinia et Elisa, afin de permettre une continuité temporelle de l'activité.
Article 3 - Siège social
Le MUSEE de Symbologie Maçonnique de Florence MUSMA
a son siège social à: Via dell’Orto 7, 50124 Florence.
et est le concessionnaire du site Web = www.musma.firenze.it
Article 4 - Objectifs
1. Franceschini S.A.S. il vise à établir et à gérer
à Florence le "MUSEE de la Symbologie Maçonnique", avec les buts suivants:
- Améliorer la collection permanente, par l'étude, le catalogage, la restauration, la conservation et la meilleure présentation utilisable des objets présents.
- Acquérir d'autres collections, objets, costumes, publications et documentation de toute nature et tout autre élément inhérent à l'activité d'exposition liée à l'application du symbolisme maçonnique et à sa documentation et son histoire en général
- Promouvoir la collecte de témoignages et de documentation sur la technique de production des objets exposés et l'art de leur production.
- Soutenir les études, recherches et initiatives dont ils disposent
comme objet la technique de l'art et de la philosophie maçonniques;
- Collaborer avec les institutions et organismes publics et privés opérant dans le cadre de l'UM
- Fournir des services intégrés dans le domaine de l'enseignement, de la formation culturelle et de l'éducation aux systèmes d'études connexes.
- Fournir des services et organiser des initiatives dans le domaine culturel à la fois pour l'intérêt institutionnel de MUSMA et pour le compte d'entités publiques ou privées;
- Assumer, soutenir et développer toutes les activités, services et initiatives qui peuvent contribuer à la réalisation des objectifs visés aux points précédents.
2. Franceschini S.A.S. exerce des activités commerciales de tout
le sexe, à condition qu'ils soient liés à la réalisation des objectifs visés
au paragraphe 1 ci-dessus ou ceux fixés par la Direction.
3. Franceschini S.A.S. peut participer à des entreprises qui exercent via
activité instrumentale visant à atteindre les objectifs institutionnels.
4. Franceschini S.A.S. pourra effectuer toute autre opération connexe
et / ou instrumentale pour la promotion et / ou la valorisation de l'art, de la culture en général et en référence à des études sur des sujets maçonniques en particulier.
Article 5 - Fonds d'actions
1. Le fonds patrimonial de Franceschini S.A.S. il est composé:
a) Capital social dûment libéré et souscrit lors de sa constitution
b) Tissus, livres, manuscrits, objets et mobiliers appartenant au (x) fondateur (s) et accordés en prêt pour exposition et utilisation, avec accord possible d'acquisition privilégiée.
c) Tout autre bien ou valeur mobilière ou immobilière qui atteint Franceschini S.A.S. par achat, par donation, par legs, par prêt à usage.
Article 6 - Ressources de gestion
1. Franceschini S.A.S.
fournira les ressources de gestion suivantes:
a) Les revenus de votre entreprise;
b) Le produit de la gestion des activités institutionnelles ou connexes et / ou des services fournis à des tiers;
c) Tous dons, legs, débours de particuliers et d'entités non destinés à des fins patrimoniales;
d) les contributions du fondateur, de l'État, des organisations nationales et internationales, des autorités locales et d'autres organismes publics et privés, non expressément destinées à augmenter le fonds de participation;
e) Tout autre revenu destiné, par sa nature, à financer la gestion ordinaire des activités, ainsi que les bénéfices des activités commerciales.
2. Le Fondateur accorde à Franceschini S.A.S. les locaux d'exposition et d'organisation en prêt gratuit, avec un acte distinct dûment enregistré.
Article 7 - Fondateurs
- Les sujets qui ont promu la
constitution de Franceschini S.A.S.
- La qualité de fondateur n'est pas transférable.
Article 8 - Organes de Franceschini S.A.S.
1. Les corps de Franceschini S.A.S.:
a) Le comité scientifique
b) Le directeur de Franceschini S.A.S.
c) Le commandité et l'administrateur
Article 9 - Le comité scientifique
1. Le comité scientifique est composé de 7 membres.
2. Les membres sont nommés par le directeur et sont choisis parmi les sujets de prés dans le domaine de la culture et de l'art qui, grâce à l'expérience, à la compétence et au professionnalisme, en particulier dans les secteurs d'activité du musée, peuvent contribuer efficacement à la poursuite d'objectifs institutionnels.
3. Lors de la première réunion, le comité nomme parmi ses membres
membres un coordinateur qui convoque et préside le comité.
4. Les membres du comité scientifique restent en fonction pendant 3 ans et peuvent être renommés.
5. Quel que soit leur nom, aux membres du comité scientifique
aucune indemnité n'est due, à l'exception du remboursement des frais.
6. Le comité se réunit habituellement deux fois par an,
et en tout cas chaque fois que le directeur demande son avis.
7. Le directeur de Franceschini S.A.S. participera, sans droit de vote, aux réunions du comité scientifique. et le conservateur.
Article 10 - Fonctions du comité scientifique
1. Le comité scientifique exerce une activité de conseil et collabore avec le directeur à la définition des programmes et de la politique d'acquisition.
2. Le comité scientifique rend compte au directeur de toute activité qui diffère de la réalisation des objectifs indiqués à l'article 4.
3. Le comité scientifique émet un avis obligatoire sur:
- Le programme culturel, d'exposition et de promotion du Musée;
- La politique générale d'acquisition;
- toute autre question pour laquelle le directeur sollicite son avis;
- Vérification des conditions pour assurer la bonne
conservation des matériaux stockés et exposés.
4. Le comité scientifique peut intégrer les programmes visés au paragraphe 1 ci-dessus avec de nouvelles propositions.
Article 11 - Le directeur de Franceschini S.A.S.
1. Le directeur de Franceschini S.A.S. s'identifie avec le commandité. En cas de nomination avec une relation de travail à durée déterminée, cette relation peut être renouvelée.
2. La nomination est conférée à la majorité des 2/3 des voix des membres de la société.
4. Le directeur a les devoirs établis par le statut e
ceux à lui, éventuellement, délégués par le comité scientifique.
Le directeur est responsable du bon fonctionnement et du bon fonctionnement du musée.
5. En particulier, le directeur de Franceschini S.A.S.:
a) Il s'assure de l'atteinte des objectifs fixés par la mise en œuvre des programmes;
b) Il agit à titre de secrétaire dans les réunions du comité scientifique dont il est membre de plein droit;
c) coopère à la programmation culturelle des expositions et à la promotion du musée;
d) Prévoit l'exécution, dans les matières de sa compétence,
les délibérations du comité scientifique;
e) Coopère à l'administration des actifs de Franceschini S.A.S.
f) Adopte les documents de gestion du personnel et définit les heures de service;
g) prépare le budget final et les projets prévisionnels;
h) Il rend compte trimestriellement aux Fondateurs. Les rapports du directeur
sont mis à disposition du comité scientifique et des fondateurs.
i) établit un compte des dépenses engagées, à soumettre pour approbation.
j) Outre ce qui est précisé, il accomplit tous les actes d'administration ordinaire relatifs à la gestion;
Article 12 - Bureau de gestion
1. Le bureau de direction est composé de salariés ou de personnel affecté et assiste le directeur dans l'exercice de ses fonctions.
2. Dans le bureau de la direction, il y a la figure du restaurateur avec les tâches suivantes:
a) Il est responsable de la conservation et de la protection des actifs de
détenu ou confié à Franceschini S.A.S.;
b) Fournit des conseils sur l'utilisation et la gestion des collections et des collections;
c) Il s'occupe de la commande, du classement et de l'inventaire des matériaux;
d) Collaborer à l'organisation d'expositions, d'initiatives, de conférences;
e) Collaborer à la réalisation des évaluations sur l'acquisition de nouveaux actifs;
f) Participer à la diffusion et à la promotion de Franceschini S.A.S.
Article 13 - Le budget final
1. Le solde final de Franceschini S.A.S. est constitué de
documents requis par les autres réglementations en vigueur en matière fiscale et fiscale.
2. Dans l'hypothèse où, en raison d'événements imprévisibles et extraordinaires, les états financiers définitifs feraient apparaître une perte, ceux-ci doivent obligatoirement être couverts par les provisions des exercices suivants.
3. Franceschini S.A.S. peut préparer une comptabilité distincte pour
l'activité commerciale exercée.
Article 14 - Le budget
1. Le budget, composé du compte de résultat, du plan visé au quatrième alinéa suivant, du rapport du directeur, contient une indication des lignes de planification économique et financière pour l'année suivante, en tenant compte de l'avis du comité scientifique.
la performance de la gestion.
2. Le budget doit être établi en équilibre financier global.
3. Le budget doit indiquer le montant total des contributions à la gestion ordinaire à verser. D aux fondateurs.
4. Afin de maintenir l'équilibre financier des états financiers dans la limite des dispositions d'origine et notamment dans la limite des apports des fondateurs, Franceschini S.A.S. opère un suivi trimestriel. Dans l'hypothèse où le suivi trimestriel prévoit la possibilité de survenance de situations de déséquilibre budgétaire, le Directeur doit en informer immédiatement les fondateurs afin d'adopter les mesures nécessaires pour rééquilibrer la situation de gestion et maintenir les besoins dans la limite des apports .
5. S'il s'avère nécessaire de faire face à de nouvelles charges pour des initiatives non incluses auparavant dans le programme annuel, tant qu'elles sont autorisées par le comité scientifique et l'administrateur, les coûts seront engagés en fonction de la couverture financière reçue.
6. Le bilan et le compte de résultat de l'année suivante sont approuvés avant le 30 octobre et envoyés aux fondateurs avant le 15 novembre de chaque année.
Article 15 EXTINCTION - REPORT DE DISSOLUTION
1. Franceschini S.A.S. il est établi sans limite de durée. Oui
s'éteint lorsque l'objectif a été atteint ou est devenu impossible ou de peu d'utilité ou si les actifs et / ou les ressources nécessaires à la gestion quotidienne deviennent insuffisants et en général lorsque les causes
extinction ou dissolution prévue par la loi.
2. En cas d'extinction, les actifs résiduels détenus par la SAS seront transférés dans les conditions prévues par la loi.
Article 16 - Dispositions transitoires et finales
1. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans ce statut, les règles du Code civil, de la loi et des règlements sur les musées et les activités collatérales s'appliquent.
COMITÉ SCIENTIFIQUE
Giancarlo Maiani = Lega It. Diritti Umani Roma, Segretario Ist. Studi L.Salvini Firenze
Gilbert Levy = President Université Méditerranéenne René Cassin - Nice -
Edouard Mancini =Ancien Grand Chancelier du Grand Orient de Suisse, Genève
Doct. Marlène Meimoun Saffar = Presidente Fondatrice du Collège Intercurturel de Dialogue des Civilisation, Parigi (Presidente d'onore fondatrice Pr. Jean Dausset, Prix Nobel) Parigi
Sig.ra Montserrat Serra = G.L.S.Espanola Università di Storia, Generalitat de Catalunya Barcellona.
Comm. Riccardo Romeo Jasinski = Cultore di Storia della Croce Rossa, Croce Rossa Italiana. Firenze
Franki Grilli , Garante d’amicizia G.O.Belgio –G.L.Italia A.L.A.M. Bruxelles
Coordinatore
Alberto Barbero = Vice Presidente Assokipling, Giornalista Firenze
